Conditions Générales 2023-2024

Les tarifs et modalités de remboursement :
Le prix des prestations est disponible par e-mail sur simple demande, sur le prospectus de l’association ou sur nos sites internet.
Le tarif correspond aux frais annuels (du 01/09/2023 au 31/07/2024) d’inscription individuels ou famille + les frais trimestriels de la prestation et/ou aux frais de stages par session ou frais d’une autre prestation proposée par l’association dont les modalités de paiement vous seront détaillées.
Les frais annuels d’inscription donnent accès pendant un an (du 01/09/2023 au 31/07/2024) aux prestations proposées par l’association et sont à régler en totalité au moment de l’inscription. Ces frais ne sont pas remboursables.
Les frais des prestations trimestrielles sont dus à chaque début de trimestre, le premier trimestre débutant 25/09/2023, ceux des stages à chaque inscription pour cette prestation et ceux du groupe de conversation sont à payer à la séance.
Les fournitures éventuelles sont à la charge des participants.
Tout cycle de prestation commencé est du entièrement.
Les absences et retards des participants ne peuvent être une cause de remboursement ou de report de prestation ; ainsi que l’indisponibilité temporaire des locaux indépendante de la volonté de l’association.
Tout arrêt en cours de trimestre ne sera pas remboursé.
Tout participant faisant preuve de mauvais comportement ou d’impolitesse pourra être exclu temporairement ou définitivement sans qu'aucun remboursement n'intervienne.
En cas de force majeure, longue maladie ou de mutation du participant, la somme payée sera restituée au prorata des cours restants.
En cas d'absence de l’animateur la séance sera rattrapée.
L’association décline toute responsabilité en cas de perte, de vols ou d'endommagement des effets personnels des participants
Constitution des groupes :
L’association se réserve le droit de proposer le groupe qui correspond au mieux au niveau du participant.
Dans le cas où le nombre de participants ne serait pas suffisant pour assurer le fonctionnement d’un cours, l’horaire et le jour peut être amené à être exceptionnellement modifié.

Assurances :
Les assurances sont à la charge du participant.
Les enfants doivent être assurés en responsabilité civile ainsi qu'en activité extrascolaire.

Sécurité :
Les parents s'engagent à accompagner leur enfant jusqu'à la personne en charge d’assurer la prestation et à attendre que l’enfant soit pris en charge par celui-ci.
Ils s’engagent également à récupérer leur enfant auprès de l’animateur. Si l’enfant est récupéré par une tierce personne les parents s’engagent à le signaler en personne au préalable à l’animateur.
Si l’enfant est autorisé à quitter seul les locaux de l’association, cela doit-être coché et signé sur la fiche d’inscription.
Les parents sont invités à préciser si l’enfant est autorisé ou non à manger des aliments dans l’éventualité où il y aurait une collation (bonbons pour halloween, etc…)
Le participant ou le responsable légal du mineur participant autorise l’association à faire conduire le participant par les secours dans l’hôpital le plus proche en cas de nécessité évaluée par les secours.
Pour les activités enfant (tous les mineurs) la fiche d’inscription complémentaire doit être obligatoirement remplie et signée par le responsable légal et un photo doit être obligatoirement fournie.

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